Smart Comm Facilitateur de votre communication

Devis et Conseils gratuits

0
0

Devis et Conseils gratuits

Mentions Légales

Mentions légales – Cookies

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.smartcomm.eu/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

ÉDITEUR DU SITE :
Site : https://www.smartcomm.eu/
Nom : SMART COMM
Adresse : EGUILLES (13510), 6384 Rue de l’Obsidienne
Tel : 07 86 22 93 82
Mail : nathalie@smartcomm.eu

DIRECTION ARTISTIQUE :
Nom : PAULE GAUER
Adresse :
Téléphone :

IMAGE DE MARQUE :
Nom : MADE WITH CURIOSITY
Adresse :
Téléphone :

REALISATION DU SITE :
Nom : Menestys Consulting
Adresse : 163, Avenue Gabriel Aldie
Téléphone : 06 64 94 01 28

RESPONSABLE EDITORIAL :
Par
Tél :
Email :

HÉBERGEMENT DU SITE :
Hébergeur : OVH
Siège social : 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Site Web : www.ovh.com.
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

CONDITIONS D’UTILISATION :
Le site accessible par les url suivants : https://www.smartcomm.eu/ est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par des conditions générales de vente. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. : https://www.smartcomm.eu/ ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
La société SMART COMM a pris toutes les précautions d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé à le site https://www.smartcomm.eu/. Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si l’utilisateur constate une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, il peut le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …) à nathalie@smartcomm.eu

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la société SMART COMM ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement et dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans d’autres sites qui pourraient être liés au sien par un lien hypertexte ou tout autre moyen.
De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site aux besoins et usages particuliers.

PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Tous les éléments du site https://www.smartcomm.eu/ sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société SMART COMM. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société SMART COMM.
Ils sont protégés au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute contrefaçon ou reproduction, même partielle, est passible de poursuites judiciaires. Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites.
CONDITIONS DE SERVICE SUR LE SITE WEB :
Ce site est proposé en langages PHP, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, la société SMART COMM recommande de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

LIENS HYPERTEXTES – COOKIES :
Le site https://www.smartcomm.eu/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, la société SMART COMM n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Pour des besoins techniques, de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
La navigation sur le site https://www.smartcomm.eu/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. La société SMART COMM utilise les cookies analytiques/performances afin d’analyser et comprendre l’utilisation du site internet par les utilisateurs.
Il existe plusieurs possibilités vous permettant de gérer les cookies. Tout changement de paramétrage est susceptible de modifier la navigation et les conditions d’accès au site. L’utilisateur peut à tout moment modifier ces paramétrages en utilisant les procédures décrites ci-dessous.

Il est possible à l’utilisateur de configurer son logiciel de navigation afin, selon ces choix, que les cookies soient enregistrés dans son ordinateur, ou au contraire qu’ils soient rejetés. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation afin que l’acceptation des cookies lui soit proposée ponctuellement et ce, avant qu’un cookie ne soit enregistré dans son ordinateur.
Il est distingué 6 types de cookies sur un plan technique et fonctionnel :
• Les cookies d’usage technique, cookies qui répondent à une action de sa part sur le site web, nécessaire à l’utilisation de tel ou tel service ou d’accéder à tel ou tel contenu.
• Les cookies d’identification et de personnalisation, cookies qui permettent de mieux connaitre l’utilisateur et de l’identifier lorsque qu’il revient sur le site.
• Les cookies d’analyse et de performance, cookies qui nous permettent de procéder à diverses mesures : nombre de visiteurs, pages visitées.
• Les cookies publicitaires ou de ciblage, cookies qui enregistrent des données qui permettent de contrôler l’affichage de publicités à l’égard de tel ou tel l’utilisateur.
• Les cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez notre site ou l’application ;
• Les cookies permanents qui demeurent sur votre ordinateur jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.

Insérer le tableau des cookies ici / dder à ton web master :

a) L’accord sur les cookies

Tout enregistrement de cookie sur son ordinateur est subordonné à l’obtention de son consentement qu’il pouvait exprimer et modifier à tout moment et gratuitement en modifiant les paramétrages de son navigateur. S’il accepte l’enregistrement des cookies dans son ordinateur, les cookies intégrés sur les pages et contenus qu’il a consultés seront stockés dans un espace réservé de son ordinateur et ne seront lisibles et reconnaissables que par la société SMART COMM.
Lors de votre première visite sur le site, il vous est proposé d’accepter ou de refuser l’utilisation de l’ensemble des cookies, sauf pour ceux dont le dépôt n’est pas soumis à votre consentement.
Il vous est également possible de consentir indépendamment et spécifiquement pour chaque finalité distincte, via l’option « Gestion des cookies ».
Vous avez également le choix de quitter le bandeau de consentement cookie ne cliquant sur la croix en haut à droite. Cette action s’apparente à un refus de consentement.
Lorsque vous acceptez le dépôt de cookies, un cookie de consentement est installé.

b) Le refus des cookies

Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient installés ou lus sur votre ordinateur, un cookie de refus sera déposé sur votre équipement, afin que la société SMART COMM enregistre l’information selon laquelle vous vous êtes opposés à l’utilisation de cookies, et ce pour une durée de 6 mois. Si vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera plus possible de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies.
Dans le cas où l’utilisateur refuserait l’enregistrement des cookies, ou s’il supprime ceux qui sont enregistrés, il ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont nécessaires à une navigation aisée sur le site. Tel serait le cas s’il souhaite accéder aux services où il est nécessaire de s’identifier. Tel serait encore le cas si la société SMART COMM serait incapable de reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par l’ordinateur de l’utilisateur, ses paramètres de langues et d’affichage ou le pays depuis lequel son ordinateur semble connecté à Internet. Le cas échéant, la société SMART COMM décline toute responsabilité quant aux conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services en raison des paramétrages qu’il aurait choisi.
L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Pour Internet Explorer :
• Choisissez le menu « Outils » (pictogramme en forme de rouage en haut à droite), puis « options internet »
• Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
• Choisissez « Bloquer tous les cookies »
• Validez sur Ok.

Pour Mozilla Firefox :
• Choisissez le menu « Outils » puis « Options »
• Cliquez sur l’icône « Vie privée »
• Repérer le menu « Cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Pour Google Chrome :
• Choisissez le menu « Paramètres »
• Cliquez sur « Afficher les paramètres avancés » et aller au paragraphe « Confidentialité »
• Cliquez sur « Paramètres du contenu »
• Repérer le menu « Cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Safari sur iOS :
• Allez dans l’application « Réglages » choisir « Safari »
• Allez à « Accepter les cookies » dans la rubrique « Confidentialité »
• Définir les paramètres de confidentialité

Cookies d’analyse de fréquentation :
Il s’agit de cookies permettant de suivre la navigation des internautes afin d’établir des statistiques de consultation et suivre les performances du site. Ces données permettent à la société SMART COMM d’améliorer le site et de fournir une meilleure expérience utilisateur. La législation en vigueur autorise le stockage des cookies sur l’appareil nomade ou autres, de l’utilisateur lorsqu’ils sont uniquement nécessaires au fonctionnement du site. L’utilisateur peut, modifier ou retirer son consentement en ce qui concerne les cookies par le biais de la déclaration relative aux cookies du site internet.
Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies dans le module de paramétrage accessible à l’onglet « gestion des cookies ». En refusant ces cookies, vous ne pourrez plus partager nos contenus directement sur les réseaux.
Insérer le tableau des stats ici (par exemple)

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES :
La société SMART COMM respecte les exigences posées par la CNIL en matière de conservation et de durée.
Elle considère comme valide le consentement à l’installation desdits cookies pendant une durée de 13 mois à compter de leur dépôt.
Votre consentement ou votre refus est valable 6 mois sauf si vous revenez sur votre choix avant ce terme.
Les données statistiques issues de l’utilisation des cookies sont conservées de 25 mois.

ÉVOLUTION DE LADITE VERSION :
Les mentions légales et la politique de confidentialité peuvent être modifiées ou aménagées à tout moment en cas d’évolution légale, jurisprudentielle, des décisions et recommandations de la CNIL ou des usages.
Toute nouvelle version sera portée à la connaissance des utilisateurs en ligne en substituant la nouvelle version à la version précédente.
Si vous avez des questions concernant les Cookies, n’hésitez pas à contacter Madame nathalie DURAND au 07 86 22 93 82.
Pour toute autre information plus générale sur les cookies, vous pouvez consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr et notamment www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs.

LITIGES :
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend la société SMART COMM. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.